Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES GRAVETTES
Numéro de dépôt :
1313845
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
12/06/1995
Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVETTES
Déposée le 12 juin 1985 par AUGER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES GRAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES GRAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRAVETTES est expirée depuis le 12 juin 1995.
AUGER René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48